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Propriété intellectuelle

L’Accord ne transfère pas de nous à vous l’un de nos droits de propriété intellectuelle ou ceux de tiers, et tous les droits, titres et intérêts relatifs à ces biens resteront (entre les parties) exclusivement à Beta4K et ses concédants.

Services de tiers

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Résiliation

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Toutes les dispositions de l’Accord qui, par leur nature, devraient survivre à la résiliation, survivront à la résiliation, y compris, sans limitation, les dispositions de propriété, les exclusions de garantie, les indemnisations et les limitations de responsabilité.

Avertissement

Nos services sont fournis “EN L’ÉTAT” et “TEL QUE DISPONIBLE”. Beta4K et ses fournisseurs et concédants déclinent par la présente toutes garanties de quelque nature que ce soit, expresses ou implicites, y compris, sans limitation, les garanties de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier et de non-violation. Ni Beta4K ni ses fournisseurs et concédants ne garantissent que nos services seront exempts d’erreurs ou que l’accès y sera continu ou ininterrompu. Vous comprenez que vous téléchargez ou obtenez autrement du contenu ou des services via nos services à vos propres risques.

Juridiction et droit applicable

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Modifications

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Si nous apportons des modifications importantes, nous vous en informerons en les publiant sur notre site web, ou en vous envoyant un e-mail ou une autre communication avant que les modifications ne prennent effet. L’avis désignera une période de temps raisonnable après laquelle les nouvelles conditions prendront effet.

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